Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 13B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 502112 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 13B domicilié(e) 2 bis rue de Normandie - 75003 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 13B, M. David Sarfati domicilié(e) 2 bis rue de Normandie - 75003 - Paris - France.
La marque 502112 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 502112 est expirée depuis le 23 novembre 2022.
13B a également déposé les autres marques suivantes : 13 , 13 BONAPARTE
13B, SAS - 2 bis rue de Normandie - 75003 - Paris - France
13B, M. David Sarfati - 2 bis rue de Normandie - 75003 - Paris - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "502112"